Pascale André


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Andre-le Champion Pascale Henry
De: Pascale ANDRÉ
(HENRY)
responsable de service juridique, ancienne juge de proximité
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal judiciaire de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Rouen"
JORFTEXT000041579860(source JORF)
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Pascale André épouse Bruc
Objet:
le diplôme d'État de psychologie scolaire
II - Centre de Lyon
Groupe:
Centre de Lyon
MENS1401090A(source BOESR)
diplome
16 Juin 201416/06/2014
De: Pascale André, épouse Henry
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rouen
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-01-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Pascale André, épouse Henry
assistante juridique
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité de Rouen
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000443825(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pascale Andre, épouse Le Champion
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chartres du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidentes du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Pascale André, épouse Le Champion
présidente du tribunal de grande instance de Lure, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Andre (Pascale), épouse Le Champion
présidente (Lure)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Andre (Pascale), épouse Le Champion
présidente (Lure)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: André (Pascale), épouse Le Champion
président (Lure)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Pascale Andre, épouse Le Champion
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Lure
Remplace:
Mme Finielz
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lure
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
president
JORFTEXT000000186028(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: André (Pascale)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil, section Médecine
Groupe:
Praticien-Conseil chargé du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000168216(source JORF)
inscription
30 Octobre 199030/10/1990
De: André (Pascale)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du département du Finistère
inspecteur de l'action sociale départementale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000524681(source JORF)
détachement
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.